ABANDON ET ADOPTION

La Révolution de 1789, change la législation et la règlementation relatives aux enfants abandonnés. Avec l’abolition des droits féodaux, les seigneurs ne sont plus tenus de subvenir aux besoins des enfants trouvés sur leur domaine; la dépense en revient à l’État et aux hospices.
La loi du 28 juin 1793, est un premier code pour la gestion des enfants abandonnés. Ils sont entièrement à la charge de la Nation en matière d’éducation physique et morale. Ils sont tous désignés comme orphelins, et le secret le plus inviolable est observé‚ quant à leur origine. Le 4 juillet de la même année, ils reçoivent l’appellation d’«enfants de la patrie».
En l’an V, une loi crée les Bureaux de Bienfaisance communaux, puis un arrêt‚ du Directoire définit la manière d’élever et d’instruire les enfants assistés.
Un arrêt‚ consulaire du 25 floréal an VIII règlemente les paiements des nourrices
Le décret du 25 vendémiaire an X met à la charge des départements les dépenses assumées jusqu’alors par le Trésor national, et la loi du 15 pluviôse an XIII confie aux commissions hospitalières la tutelle des enfants, exercée auparavant par les administrations municipales
Mais c’est le décret du 19 janvier
1811 qui apporte les modifications les plus importantes et constitue, durant tout le XIXe siècle, le code de référence. Dans son article premier, le décret définit les catégories d’enfants.
Pour recevoir les enfants dits trouvés, un hospice est désigné dans chaque arrondissement. On doit y aménager un tour et constater les dépôts dans un registre. De plus les hospices sont chargés de la fourniture de layette et des dépenses relatives aux enfants restés dans l’hospice. Les frais de nourrices et de pension sont à la charge de l’État et des communes. Les enfants les plus jeunes sont mis dès que possible en nourrice jusqu’à 6 ans.
La loi du 27 juin 1904, relative au service des enfants assistés est la base de la législation actuelle. Elle abroge toutes les lois précédentes. Elle instaure un secours aux familles afin de réduire les abandons; elle facilite l’admission au secret des enfants pour réduire l’infanticide; elle augmente les pensions versées aux nourrices.
Désormais, les enfants seront déclarés «Pupilles de l’État».

Pupilles de l’État
Ces enfants sont désignés comme Pupilles de l’État. La collectivité publique en a la responsabilité totale.
  • des enfants trouvés,
  • des enfants dont la mère a demandé le secret de son accouchement (accouchement sous X) et qui ont été recueillis par le Département,
  • des enfants remis par leurs parents au Département en vue de leur admission comme pupille de l’État,
  • des enfants orphelins qui n’ont aucune famille paternelle ou maternelle pour assurer leur tutelle et recueillis par le Conseil général,
  • des enfants dont les parents ont fait l’objet d’un retrait de l’autorité parentale et qui ont été recueillis par le Conseil général,
  • des enfants déclarés abandonnés par la justice lorsque les parents se sont manifestement désinterressés d’eux depuis plus d’un an et recueillis par le Conseil général.

 

Tuteur
L’État par son représentant départemental, le Préfet, en est le tuteur. Il est assisté pour toutes les décisions concernant la vie des enfants Pupilles de l’État par un conseil de famille.
Le tuteur et son conseil de famille détiennent l’autorité parentale et confie la surveillance de l’enfant Pupille de l’État au Conseil général, lequel avec ses services pourra suivre l’évolution de l’enfant et le guider.
Le tuteur et son conseil de famille décide du projet d’adoption (adoption simple ou plénière), désigne la famille adoptante parmi les candidats agréés présentés par le service de l’aide sociale à l’enfance du Département. Il donne son accord sur la demande de placement et fixe les informations à transmettre aux familles adoptantes.

Adoption
Les pupilles de l’Etat bénéficient d’un régime de tutelle comme tous les enfants dépourvus de parents.
Le Conseil de Famille des pupilles de l’État et le Préfet du Département, tuteur, ont pour mission de choisir la famille à laquelle sera confié l’enfant parmi celles qui ont été agréées et qui sont proposées par le service de l’Enfance.
Ils prendront alors le nom de la famille adoptante.
Puisque l’adoption plénière, qui est la forme la plus complète d’adoption : l’enfant adopté perd tout lien avec sa famille d’origine et a le même statut qu’un enfant légitime : de fait, l’adoption plénière est irrévocable et définitive.
N.B :Contrat d’adoption : Depuis 1955, mention doit être faite des transcription des jugements ou arrêts homologuant un contrat d’adoption (jugement de légitimation adoptive) ou portant révocation de l’adoption, en marge de l’acte de naissance de l’adopté.

A savoir pour vos recherches généalogiques
Il n’est pas rare de rencontrer, au cours de ses recherches, un enfant trouvé. Certains enfants abandonnés ont été déposés par des parents connus malades ou en difficulté, ou encore avec un mot donnant leurs filiations. Il faut donc compulser minutieusement les archives de l’hôpital (en série G )ou de l’administration des enfants assistés pour ne pas passer à côté d’un indice crucial.
A Paris, les archives de la Seine conservent les documents de l’administration des enfants assistés puis des Hospices civils de la Seine de
1639 à 1874 mais avec des lacunes très importantes dûes à la destruction des documents d’état-civil pendant la Commune, en 1871, très partiellement reconstitués par la suite.
En Province, il faut consulter la série X des Archives Départementales qui conservent les archives de l’Assistance Publique de
1800 à 1940.
Les enfants étaient souvent déposés devant le porche d’une église ou dans les tours d’abandons installés par la Société afin de garder l’anonymat des mères qui voulaient laisser leurs enfants. L’ouverture du tour se faisait par la rue, et c’est là qu’on y déposait l’enfant que l’on voulait abandonner : on sonnait à une cloche puis on tournait le tour, et une sœur recueillait l’enfant. Il était immédiatement baptisé. Il faut donc voir les registres paroissiaux.
Un enfant abandonné est immatriculé, c’est à dire a un dossier ouvert. Ce dossier renseigne sa vie jusqu’à sa majorité : dépôt, placement en nourrice, à la campagne, puis, selon l’époque, il renseigne sur la scolarité; la mise en apprentissage jusqu’à l’autorisation éventuelle de se marier.
Ces enfants trouvés sont placés dans des familles nourricières et ils portent au cou un collier plombé indiquant leur n° d’enfant trouvé. Le maire de la commune d’accueil est censé vérifier régulièrement, dans les familles, l’état du collier pour le remplacer s’il est usé afin qu’aucun enfant ne puisse le perdre.(voir aux A.D la liste des familles nourricières).
On peut retrouver la destination des enfants dans les "REGISTRES de l’ADMINISTRATION des destinations des enfants assistés". Lorsque les enfants arrivent à destination, ils sont enregistrés et remis en famille d’accueil.
Les enfants adoptés du "sexe mâle" sont recensés l’année de leurs 2O ans au bureau dont dépend leur lieu de dépôt.
L’acte de naissance d’un enfant abandonné ou trouvé il y a moins de cent ans ne figure pas dans l’état civil classique. Il vous faut demander au Procureur de la République le procès-verbal de découverte avec la date précise en justifiant de votre affiliation. Ce document relève en effet du Ministère de l’Intérieur (c’est un procès-verbal et non un acte d’état-civil) et est dressé par la police ou la gendarmerie. Vous y trouverez les circonstances de la découverte, les témoins, les effets personnels que portait l’enfant et le lieu où il est placé. S’il ne vous permet pas de remonter votre généalogie, il a le mérite de vous apporter des indications que vous pourrez recouper avec le dossier de l’Assistance Publique.

Conclusion
L’enfant abandonné n’est pas un ancêtre comme les autres… D’abord, de par l’histoire émouvante qui fut la sienne, ensuite, en ce qu’il va souvent générer des cases qui resteront désespérément blanches dans les arbres généalogiques, et qu’il nous conduira à nous escrimer – souvent en vain –, pour résoudre l’énigme de sa naissance.
Mais le problème qui se pose est vaste et touche à l’essence même de la généalogie. Par exemple, pour les autres enfants, comment être sûr que le père déclaré soit le bon ? Il ne faut pas confondre généalogie et génétique, même si le plus souvent les parents officiels d’un enfant sont aussi ses parents biologiques. Une généalogie n’en est pas fausse pour autant : ce qui importe, c’est surtout quelle a été la vie de cet enfant et de ses descendants, et cette vie dépend de son éducation, des personnes qui l’ont élevé et constitué son entourage… et dans le cas des enfants abandonnés, des parents nourriciers, même s’ils n’ont pas donné leur sang à l’enfant.
A chacun de savoir, s’il a la chance de retrouver les parents nourriciers et les géniteurs, quelle branche il veut privilégier, voire développer les deux !

Bibliographie
  • Pierre VERDIER, Martine DUBOC, Face au secret de ses Origines, Le droit d’accès au dossier des enfants abandonnés
  • Pierre DUCLOS, Les Enfants de l’Oubli, du temps des orphelins à celui des DDASS
  • Myriam PROVENCE, "Guide des recherches sur les Enfants naturels et abandonnés" (éditions Brocéliande, 2000)

Liens utiles (externes)

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LES ENFANTS DE L’ASSISTANCE PUBLIQUE QUI SONT-ILS ?

LES ENFANTS DE L’ASSISTANCE PUBLIQUE QUI SONT- ILS?

ENFANTS ABANDONNES ET ENFANTS NATURELS.

 Ils sont sans père ni mère, et pourtant ils se nomment Avid Où Avis Ou encore Avait du fait de l’officier d’état civil qui enregistra leur naissance. La plupart du temps, c’était le jour de la fête d’un des sept Saints de la semaine qui faisait office du nom donner à l’enfant abandonner.

1)TROIS MANIERES D’ABANDONNER LES ENFANTS. Déposer sous des portes cochères ou sur les quais, parfois munis d’un indice de reconnaissance, les enfants trouvés restent en nombre élevé comme sous l’ancien régime.

Toutefois, une forme moins dramatique de l’abandon se développe et devient majoritaire: les femmes enceintes peuvent venir accoucher anonymement au domicile d’une sage-femme, puis disparaître furtivement. Indemnisée par une somme forfaitaire, la sage-femme déclare l’enfant à l’état civile? puis le remets à l’hospice de la Providence. Cet hospice, alors installé dans la Maison de l’Oratoire, est muni d’un tour à partir de 1822; ce nouveau procédé connaît un succès rapide et devient le principal instrument des abandons d’enfants dans les années 1828-1834. (Ce dossier résume l’excellente étude d’Anne Faucou, « Inconnu je suis, né à Saumur ». Enfants abandonnés enregistrés à Saumur entre 1793 et 1834. Dossier datant octobre 2000.

2) La flambée des abandons Dans les années 1793-1800, le nombre des abandons paraît relativement faible ; l’état civil est long à se mettre en place et en partie reconstitué ; il n’est donc pas sûr que tous les cas soient constatés. Pour la suite de l’évolution est claire: les abandons d’enfants correspondent à 16% des naissances enregistrées à Saumur de 1801 à1810, à 22% entre 1811 et 1820 et au nombre stupéfiant de 28% entre 1824 et 1834, avec le record de 116 abandons en 1832. Ne pas conclure que tous ces petits poucets sont nés de parents habitants la ville. La présence de sage-femme dévouées et d’un hospice spécialisé provoque un afflux vers saumure de femme de la région, résolues à un abandon, en espérant souvent que cet abandon sera temporaire. Cet apport extérieur est si important qu’il fausse les statistiques démographiques de la ville.

Les autorités de la restauration, au ton si moraliste, sont suffoquées par cette progression. Précisons qu’il s’agit d’un phénomène national:  » Les proportions des naissances illégitimes sont très élevées: 16% du total des naissances dans les petites villes, 20% dans les villes moyennes, 22,5% dans les grandes villes ( sans compter Paris ), telles sont les moyennes nationale entre 1790 et 1829″. (Agnés Fine, dans Histoire de la population française, P.U.F.; t.3, p.438). à suivre…

Les enfants de Duplessis

Les enfants de Duplessis

A la gloire nourrie par le talent furent substituées les larmes de la destinées.

Octobre 1945
 
Un train vers l’inconnu
 
Le clairon de la liberté sonne aux quatre coins du monde; Alors que l’armistice rend à sa famille le papa où le grand frère ayant participé à la défense national, des centaines d’enfants doivent payer de leur liberté le malheur déshonorant de n’avoir pas été adoptés.
Ce matin, à la maison Sainte-Domitille de Laval-des-Rapides, douze fillettes sont tirées de leur sommeil dès l’aube et soumise à la soudaine nécessité de prendre un bain en toute hâte.
Alice âgée de sept ans et demi, joint les rang des appelées de ce 23 octobre 1945. Une fois de plus, elle a mouillé son lit. Elle attend sa punition. Une punition qu’on semble avoir oublié de lui imposer ce matin. Rassurée par cette indulgence exceptionnelle, elle ose rompre le grand silence réglementaire:
– Mère Aimé-de-Jésus, pourquoi qu’on se lève tout de suite, nous autres?
– Chut! dépêche toi d’aller te laver. Tu le sauras quand ça saura le temps.
La réplique n’est pas de mise. Alice penche la tête, prend son petit air boudeur des mauvais jours et se rend au lavabo en traînant les pieds. Les pas feutrés de ses responsables amplifient le caractère inopinée ce lever hâtif.
tout autour d’elle respire le mystère.
C’est ainsi que commence l’histoire émouvante des Enfants de Duplessis  dans le livre écrit par Paul Giill.
Les enfants De Duplessis raconte l’histoire vraie d’Alice Quinton dont les souvenirs s’animent sous la plume de Pauline Gill pour nous révéler le cruel destin de ces orphelins de l’époque dite de la Grande Noirceur au Québec qui, considérés comme "non éducables", furent enfermés dans des asiles.
C’est à la télévision qu’on les désigna pour la première fois par cette expression, sans doute parce que le début de cet exode des enfants de la crèche vers les asiles a coïncide avec l’arrivée au pouvoir de Maurice Duplessis.
Alice Quinton nous raconte tout ce dont elle se souvient de ses seize années d’3emprisonnement".
Son enfance et son adolescence fut régie par les mots "sacrifice", "obéissance", et surtout "silence". car la règle du silence était sacrée: jamais un mot à personne des châtiments corporels ou ou des "traitements" subis ou dont on fut témoins, sous peine de s’en voir infliger d’autres bien pires encore. Alice grandira dans la crainte incessante d’être prise en défaut, son petit corps encaissant tous les coups et retenant ses cris.
Les enfants de Duplessis est un témoignage désarment de vérité. Il intéroge notre société, celle d’hiér comme celle d’aujourd’hui.
 
Ce livre me fut recommandé lors de mon voyage au Canada par une personne ayant eu connaissance de mon livre, Où es-tu Maman?
Les deux histoires étant bien évidement le fait de la guerre et de ses conséquences sur les enfant adultérins.
 
Les enfants de Duplessis  éditions Libre Expression 1991 
ISBN 2-89111-413-2